Présentation du SM3V

Historique

Comptes-rendus et délibérations

Organigrammes

Un syndicat en constante évolution

1965

Création du Syndicat

Il assure une seule compétence, celle de création et et l’entretien des voiries pour 3 communes.

   

1989

Le service entretien communal voit le jour. Aujourd’hui ce sont 19 Communes qui en sont membres.

   

1991

Le SM3V devient compétent en matière d’entretien de la rivière Gers : 12 communes sont concernées.

   

2000

Le SM3V créé le SPANC, Service Public de l’assainissement non collectif, qui concerne 107 Communes.

       

2009

Le SM3V reprend la gestion du réseau d’eau non traitée du canal Monlaur. 3 communes sont concernées.

          

2013

Le SM3V devient compétent pour la création et la gestion d’un service public de fourrière-refuge pour chiens et chats. Il couvre un territoire de 456 Communes.
           

2018

Le SM3V se substitue aux anciennes structures en charge de l’entretien des cours d’eau. Il devient compétent en matière de GEMApi sur l’ensemble du bassin versant de la rivière Gers, des limites des Hautes Pyrénées jusqu’à celle du Lot et Garonne.

Comptes-rendus, délibérations et arrêtés

EN CONSTRUCTION

2026

Réunion du comité syndical du 12 février 2026

CO159SIGNDSPFO_Signature du contrat de DSP fourrière refuge

CO160ADHMIRAD_Adhésion de la commune de Miradoux

CO161CONTRIBFOUR_Contribution du service fourrière

CO162CONTRIBSPA_Contribution à la SPA pour le service fourrière refuge

CO163AFFECTRFO_Affectation des résultats du budget fourrière animale

CO164AFFECTEB_Affectation des résultats du budget eau brute

CO165AFFECTPPAL_Affectation des résultats du budget principal

CO166AFFECTSPANC-Affectation des résultats du budget Spanc

CO167AFFECTGEMA_Affectation des résultats du budget Gemapi

CO168REDEEAUBRUTE_Redevance eau brute 2026

CO169CTRFCTSPANC_Redevance contrôle de bon fonctionnement 2026

CO170TARIF_SPANC_Tarifs Spanc 2026

CO171TARIFVO_SE_Contribution carte voirie et service entretien

CO172SPANCGEMA_Remboursement frais carte Spanc

CO173CONTRGEMAPI_Contribution carte GEMAPI

CO174AFFECTSE_Affectation résultat budget service entretien

CO175CPTEGESTION_Approbation comptes de gestion

CO176APPROCA_Approbation comptes administratifs

CO177APPROBP_Approbation budgets primitifs

CO178SIGNCONVOI_Signature convention gestion voiries mitoyennes

CO179SPANCUP20EH_Tarifs fonctionnement Spanc contrôles > 20EH

CO180BUDANNEX_Contribution des budgets annexes au fonctionnement administratif

CO181REMBRPPALSE_Remboursement frais exercice 2025 voirie au service entretien

CO182CTRFCTSPANC_Tarifs fonctionnement Spanc contrôles

CO183APPROBP2_Approbation des budgets primitifs abroge et remplace CO177APPROBP

 

 

Réunion du XX/XX/XXXX

Délibération n°… – Intitulé délibération

Réunion du XX/XX/XXXX

Délibération n°… – Intitulé délibération

2023

Réunion du XX/XX/XXXX

En construction

Organigramme

Le Bureau Syndical