Présentation du SM3V
Un syndicat en constante évolution
1965
Création du Syndicat
Il assure une seule compétence, celle de création et et l'entretien des voiries pour 3 communes.
1989
Le service entretien communal voit le jour. Aujourd'hui ce sont 19 Communes qui en sont membres.
1991
Le SM3V devient compétent en matière d'entretien de la rivière Gers : 12 communes sont concernées.
2000
Le SM3V créé le SPANC, Service Public de l'assainissement non collectif, qui concerne 107 Communes.
2009
Le SM3V reprend la gestion du réseau d'eau non traitée du canal Monlaur. 3 communes sont concernées.
2013
Le SM3V devient compétent pour la création et la gestion d'un service public de fourrière-refuge pour chiens et chats. Il couvre un territoire de 456 Communes.
2018
Le SM3V se substitue aux anciennes structures en charge de l'entretien des cours d'eau. Il devient compétent en matière de GEMApi sur l'ensemble du bassin versant de la rivière Gers, des limites des Hautes Pyrénées jusqu'à celle du Lot et Garonne.
Comptes-rendus, délibérations et arrêtés
EN CONSTRUCTION
2026
Réunion du 12 février 2026
CO159SIGNDSPFO_Signature du contrat de DSP fourrière refuge
CO160ADHMIRAD_Adhésion de la commune de Miradoux
CO161CONTRIBFOUR_Contribution du service fourrière
CO162CONTRIBSPA_Contribution à la SPA pour le service fourrière refuge
CO163AFFECTRFO_Affectation des résultats du budget fourrière animale
CO164AFFECTEB_Affectation des résultats du budget eau brute
CO165AFFECTPPAL_Affectation des résultats du budget principal
CO166AFFECTSPANC-Affectation des résultats du budget Spanc
CO167AFFECTGEMA_Affectation des résultats du budget Gemapi
CO168REDEEAUBRUTE_Redevance eau brute 2026
CO169CTRFCTSPANC_Redevance contrôle de bon fonctionnement 2026
CO170TARIF_SPANC_Tarifs Spanc 2026
CO171TARIFVO_SE_Contribution carte voirie et service entretien
CO172SPANCGEMA_Remboursement frais carte Spanc
CO173CONTRGEMAPI_Contribution carte GEMAPI
CO174AFFECTSE_Affectation résultat budget service entretien
CO175CPTEGESTION_Approbation comptes de gestion
CO176APPROCA_Approbation comptes administratifs
CO177APPROBP_Approbation budgets primitifs
CO178SIGNCONVOI_Signature convention gestion voiries mitoyennes
CO179SPANCUP20EH_Tarifs fonctionnement Spanc contrôles > 20EH
CO180BUDANNEX_Contribution des budgets annexes au fonctionnement administratif
CO181REMBRPPALSE_Remboursement frais exercice 2025 voirie au service entretien
CO182CTRFCTSPANC_Tarifs fonctionnement Spanc contrôles
CO183APPROBP2_Approbation des budgets primitifs abroge et remplace CO177APPROBP
CO184APPROBP_Approbation budgets primitifs
CO185ANIGEMAP_Demande de subvention pour animation Gemapi
Réunion du 19 mai 2026
2025
Réunion du 27 février 2025
Réunion du 31 mars 2025
Réunion du 10 avril 2025
VO121MARDEBROU_Marché débroussailleuse 2025
VO122MARPELLE_MArché pelle mécanique 2025
Réunion du 16 avril 2025
CO104CONTRIBFOUR_Contribution service fourrière
CO105CONTRIBSPA_Contribution SPA - Service fourrière refuge
CO106AFFECTR_FO_Affectation de résultats budget fourrière
CO107AFFECTEB_Affectation de résultats budget eau brute
CO108AFFECTPPAL_Affectation de résultats budget principal
CO109AFFECTSPANC_Affectation des résultats budget Spanc
CO110AFFECTGEMA_Affectation des résultats budget Gemapi
CO111AFFECTSE_Affectation de résultats budget service entretien
CO112APPROBP_Approbation des budgets primitifs
CO113APPROCA_Approbation des comptes administratifs
CO114BUGANNEX_Contribution des budgets annexes aux frais de la structure
CO115CPTEGESTION_Approbation des comptes de gestion
CO116CTRFCTSPANC_Redevance des contrôles de bon fonctionnement
CO117REDEAUBRUTE_Redevance eau brute
CO118REGULSE_Regularisation utilisation service entretien
CO119REMBREGIE_Remboursement voirie frais de personnel régie
CO120SPANCGEMA_Remboursement frais carte Spanc
CO123TARIFSPANC_Tarifs missions Spanc
CO124TARSERVICE_Tarifs de fonctionnement services voirie et entretien
CO125PRVOIRIE25_Programme voirie 2025
CO127ADHAAGEN_Adhésion Communauté d'Agglomération d'Agen
CO128STATUTS_Statuts soumis à avis pour modification
CO129SANTE_Participation au risque complémentaire santé
CO130CTRIBGEMAPI_Contribution des EPCI à la carte Gemapi 2025
CO131PRVOIRIEB_Programme voirie 2025 corrigé
Réunion du 17 juillet 2025
GE132PPG65DIG_Palns de travaux et DIG sur la communauté de communes Trie-Magnoac
GE133DEM_AGRI_Participation et portage du service démonstrateur
GE134CTRAT_PROJ_Recours au contrat de projet pour l'action démonstrateur
GE135CHQCONSEIL_Création du dispositif chèque conseil agricole
GE136FINDEMONST_Plan de financement action démonstrateur / AEAG
GE146CSERUNIFIE_Convention mutualisation service unifié démonstrateur
Réunion du 29 août 2025
CO137COMCCSPL_Modalité désignation CCSPL
CO138COMDSP_Modalité désignation commission DSP
CO139ADHRSTAUB_Adhésion de la commune de Roquelaure Saint-Aubin
Réunion du 12 septembre 2025
CO140CCSPL_Election CCSPL
CO141CDSP_Election CDSP
Organigramme
Le Bureau Syndical
